• Accueil
  • S'abonner
  • L'acheter
  • Qui sommes nous ?
0
Minispoteles
  • Accueil
  • S'abonner
  • L'acheter
  • Qui sommes nous ?
0

Mentions Légales

 Informations légales

 

Minis Potelés

Minis Potelés est une micro-entreprise inscrite au RCS (registre du commerce et des sociétés) de Mont-de-Marsan sous le numéro 934 826 363 et dont le siège social est situé à 40190 Villeneuve-de-Marsan.

SIRET : 934 826 363 00012

SIREN : 934 826 363

Code APE : 4791B

Site web : www.minispotelés.fr

Contact : minispoteles@gmail.com

Fondateur : Clémence T.

 

Le site web www.minispotelés.fr est hébergé par la société Gandi SAS ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE

  

Le présent document a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation des services de www.minispotelés.fr. En fonction de l'évolution de notre site nous nous réservons la possibilité de modifier celles ci et vous demandons par conséquent de vous y reporter régulièrement.

Tout le contenu éditorial et les illustrations de ce site sont protégées par la législation française et toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments sont strictement interdites sans l’accord par écrit de Minis Potelés.

 

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

En cas de question sur les présentes mentions légales, nous vous invitons à écrire à minispoteles@gmail.com